Marque expirée - Marque en non vigueur

Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945
LLAU JEAN-MANUEL

Numéro de dépôt :
98759615
Date de dépôt :
17/11/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2018

Présentation de la marque Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945

Déposée le 17 novembre 1998 par LLAU JEAN-MANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945 »

Le déposant est LLAU JEAN-MANUEL domicilié(e) 15, rue Leverrier,31500 TOULOUSE (dossier no 2390357) - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLAU JEAN-MANUEL domicilié(e) 15, rue Leverrier,31500 TOULOUSE (dossier no 2390357) - 31500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stella FABRICATION FRANÇAISE DEPUIS 1945 est expirée depuis le 17 novembre 2018.

LLAU JEAN-MANUEL a également déposé les autres marques suivantes : Stella DANCE Company


LLAU JEAN-MANUEL - 15, rue Leverrier,31500 TOULOUSE (dossier no 2390357) - 31500 - France


LLAU JEAN-MANUEL - 15, rue Leverrier,31500 TOULOUSE (dossier no 2390357) - 31500 - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2008 n°2390357 - Publication au BOPI 2008-11-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Vêtements Cuir et imitation du cuir Jeux. Jouets. Articles de sport (à l'exception du chaussures et tapis).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].